Apprentissage : 2 questions-réponses pour faciliter la mise en œuvre de la réforme

c2rp-bulles-questions-reponses.jpg
  • Type
    Dossiers
  • Date de parution
    novembre 2019
  • Apprentissage/Alternance, Dispositifs
  • Producteur
    Autres producteurs

2 questions-réponses viennent préciser les modalités de mise en œuvre de la réforme.

Le premier, à l’initiative du ministère du Travail vient rappeler les impacts de la réforme au sein des CFA. Ce document intitulé « Questions/réponses, mise en œuvre de la réforme dans les CFA » vient apporter des précisions relatives :

  • aux conditions d’ouverture d’un CFA,
  • au financement de la formation,
  • à l’organisation de l’apprentissage,
  • au fonctionnement du CFA,
  • à la pédagogie,
  • à la qualité de la formation,
  • au contrôle pédagogique et financier du centre.

Le second mis en ligne par la DGFEP, est consacré au financement de l’apprentissage. Il reprend :

  • les principes de financement de l’apprentissage,
  • la gestion des contrats d’apprentissage signés jusqu’au 31/12/2019, dans le cadre des conventions régionales,
  • la gestion des contrats d’apprentissage, hors convention régionale, (financement Opco),
  • la prise en charge des frais annexes,
  • les pièces nécessaires au financement des contrats,
  • le financement des investissements dans les CFA.

 

Documents à télécharger