Téléphérique : Module 3 Le cadre juridique des activités des artistes auteurs et autrices

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Mise à jour : 01/10/2025

Formation : 1635354

Source : MAZE

Session de formation

Code CARIF

Dates

Niveau de sortie

Financeur

Lieu

Organisme formateur

Type

Réunion

345390S

Du 08/06/2026
Au 26/06/2026

Sans niveau spécifique

Autre financeur

À distance

MAZE
Tél : 06 33 16 98 84
Email : doriane@maze-conseils.com

Non

Durée

Durée totale de la formation : 9h
Durée en centre : 9h
Durée en entreprise : h

Modalités de formation

Rythme :
En continu
Type de parcours : Parcours collectif

Dispositif	Financeur
Autres financements à déterminer selon la situation du bénéficiaire	Autre financeur
OPCO Entreprises	OPCO

Tarif : N.C.
Modalités d'enseignement : Formation entièrement à distance

Lieu de formation

À distance

Accueil sur le lieu de formation

Accès handicap : Pas d'accès handicap
Hébergement : Pas d'hébergement
Restauration : Pas de restauration
Transport : Pas de transport

Admission

Niveau d'entrée requis : Sans niveau spécifique
Prérequis :
-
Public :
En activité professionnelle, Salarié
En recherche d'emploi, Tout public

Réunions d'informations

Aucune information

Complément d'information

Aucune information

Objectifs de la formation

- Connaître et comprendre le cadre juridique des activités des artistes-auteur·ices
- Savoir actualiser la documentation professionnelle et les ressources juridiques afin de suivre les évolutions du cadre légal.
- Structurer et négocier un contrat en vue de garantir ses intérêts en respectant le cadre légal.
- Savoir communiquer sur le régiume juridique à ses partenaires, clients et collègues afin d'adopter une posture professionnelle en choisissant le bon vocabulaire et en identifiant les points de confusion.
- Connaître les différents cadres d'emploi et de rémunération de la création contemporaine.

Contenu pédagogique

Module 3 - Le cadre juridique des activités des artistes-auteur.rice.s
- Les fondamentaux du droit d'auteur·ice
- La protection des oeuvres par le droit d'auteur.rice et la cession des droits
- La vente d'oeuvres
- Les organismes de gestion collective des droits
- L'oeuvre collective, composite et de collaboration
- Décortiquons les contrats

Métiers visés

Insertion dans l'emploi

Aucune donnée n'est encore disponible pour cette formation

Informations complémentaires

Numéro Carif : 345390S
Référence formation : 1635354
Code NSF : 128 - Droit, sciences politiques
Formacode principal : 13254 - Droit
ROME associés : -