1 Les réseaux et les accidents.
- Les réseaux français
- Les types de réseaux
- Les dommages aux réseaux
2 Dispositions réglementaires.
- Les normes
- Le code de l'environneement
- Les travaux urgents
- Le code du travail
3 Les droits, obligations et responsabilités.
- Le droit d'alerte et de retrait du salairié
- Les obligations du salarié
- Les responsabilités du salarié
4 Les intervenants des réseaux et leur rôle.
- Le guichet unique
- Le gestionnaire de voirie
- L'état
- Le responsable du projet
- L'exploitant du réseau
- L'exécutant des travaux
- L'opérateur
- Le concepteur
- L'encadrant
5 Que faire en cas d'endommagement ?
- Arrêter
- Alerter
- Aménager
- Accueillir
6 Les risques liés aux réseaux.
- Les reseaux classés "sensibles pour la sécurité"
- Les réseaux classés "non sensibles pour la sécurité"
7 L'Autorisatrion d'Intervention à Proximité des Reseaux.
- Quelques définitions pour commencer ( Echelles, l'altimétrie, la planimétrie)
- Qui délivre l'AIPR et quelle est sa validité ?
- Quand l'AIPR sera-t-elle obligatoire ?
- Pour qui ?
- Les réseaux d'éléctricité, de gaz et d'assainissement.
8 Les identifications des réseaux.
- Préparation du chantier
- Principaux affleurants
- Marquage-piquetage
- Grillages avertisseurs
- Distances réglementaires
- Réseaux aériens: identification des lignes
9 Les travaux à proximité des réseaux.
- Avant de commencer les travaux
- Les instructions particuliéres d'utilisation des engins de chantier
- Panne de l'engin sur ma voie publique
- Les canalisations isolées invisibles enterrées
- Réseaux enterrés
- Réseaux aériens
10 Les travaux sans tranchée.
- Travaux neufs
- Travaux de remplacement
- Les fusées
11 Que faire en cas d'accident ?
- Protéger
- Examiner
- Faire alerter les secours
- Secourir
12 Les annexes: les différents CERFA
- Déclaration de projet de travaux et déclaration d'intention de commencement de travaux
- Arrét des travaux
- Modéle AIPR