Dédouaner vos marchandises

• Connaître et maîtriser les obligations fiscales et douanières dans les échanges internationaux.
• Appréhender les étapes du dédouanement et les notions essentielles du traitement douanier d’une marchandise.
• Maîtriser l’utilisation des documents douaniers (DAU…) pour le traitement des droits et taxes sur les marchandises

CADRE ET MISSION DE LA DOUANE :

• Mission de la Douane, le nouveau Code des Douanes de l’Union, l’OEA

OBLIGATION DE DEDOUANER SES MARCHANDISES LORS DES OPERATIONS AVEC LES PAYS TIERS :

• Conduite en douane, étapes du dédouanement, comment dédouaner : Delta
• Intervenants, leurs responsabilités,POA
• Pré-requis, procédure
• Dédouanement à domicile

FONDAMENTAUX DOUANIERS :

• Les 3 éléments : espèce tarifaire et RTC, nouveau tarif douanier, origine (préférentielle et non préférentielle, RCO, EA, EE, REX) et documents prouvant l’origine
• Revue des régimes douaniers : à l’import, à l’export, carnet ATA
• Le DAU : présentation, rôle, fonctions.

DEDOUANER SES MARCHANDISES A L’EXPORT :

• Conduite en douane, procédure ECS
• Règlementations relatives au produit
• Documents à fournir pour dédouaner à l’export, portée de ces documents, archivage
• Assigner un régime particulier (simple sortie, transit…)
• Document douanier justificatif.