Les triangulaires : enjeux douaniers et fiscaux

• Maîtriser les enjeux et les risques d’une opération triangulaire
• Appréhender les incidences fiscales, douanières et documentaires de ces opérations afin de les rendre pérennes

Préambule :

• Définition d’une opération triangulaire
• Distinction entre flux physiques et flux financiers

Présentation des différents types d'opérations triangulaires :

• Opération triangulaire intracommunautaire : nouvelle DEB / Quick Fixes / preuves de livraison
• Opération triangulaire avec Pays tiers : documents douaniers / documents justificatifs de l’origine
• Opération triangulaire mixte
• Opération triangulaire dite Cross Trade

Schéma explicatif :

• Présentation, intervenants : détermination des flux physiques et financiers / points critiques / mentions sur factures
• INCOTERMS® 2020
• Rappel des familles E, F, C et D
• Transfert de risques, partage des frais
• Obligations documentaires des parties
• Revue des Incoterms® 2020 multimodaux / maritimes

Traitement des opérations :

• Incidences commerciales, logistiques (différents risques / switch de BL), douanières (DEB / preuves de livraison / déclarations de douane / définition de l’exportateur), fiscales (quid de la TVA ?), documentaires (Rédaction de la facture / EUR1), comptables (DEB / flux extra et intracommunautaire) et incidences sur la facturation

Concluision :

• Archivage et conservation des dossiers pour contrôles éventuels
• Mise en place d’une veille